Celui qui n'est plus en mesure de faire face à ses obligations financières est, comme chacun sait, en banqueroute. Un mot qui nous est familier et qui complique la vie de certains. En italien, on parle aussi de banka rotta, ce qui ne signifie rien d'autre que « table brisée ». Car autrefois, les changeurs proposaient encore leurs services sur des tables. Au bout du compte, c'est la cessation de paiements qui se profile, avec des conséquences considérables.

Les dettes et leur poids

Beaucoup ont déjà éprouvé dans leur chair le sens de la banqueroute. Les dettes et leur poids exercent ainsi une influence à ne pas sous-estimer sur notre vie. Voici comment on commet une infraction d'insolvabilité passible de poursuites pénales :

  • Les dettes vous submergent
  • On refuse de l'admettre, mais on est déjà dans le pétrin jusqu'au cou
  • Il faut maintenant agir vite
  • Un conseiller en endettement est la solution de choix
  • Il faut jouer cartes sur table
  • Une procédure d'insolvabilité est inévitable
  • Le sens de la banqueroute est désormais pleinement à l'œuvre

L'existence est désormais menacée, et le terme de banqueroute est apparu pour la première fois en 1457 à Hambourg. Il est par conséquent inscrit dans le droit pénal allemand (§ 283, § 283a StGB). Un délit d'insolvabilité, si l'on veut, qu'il n'est pas si facile de faire disparaître.

Pas toujours sans issue

Comme on le voit, le sens de la banqueroute est connu depuis longtemps et n'est pas né des nombreuses dettes d'aujourd'hui. Qu'il s'agisse d'une entreprise ou d'un particulier, cela peut arriver à n'importe lequel d'entre nous. L'interprétation compte donc aussi : a-t-on agi intentionnellement ou non ? Car elle peut résulter d'une crise économique comme d'une faute personnelle. Le sens de la banqueroute n'apparaît donc jamais par hasard, et certains doivent s'attendre à des menaces de sanctions pouvant aller jusqu'à la prison. Mais si l'on est prêt au compromis et honnête, la situation n'est pas toujours sans issue. Car lorsque plusieurs créanciers sont en file d'attente, chacun d'eux voudra, lors d'un accord, obtenir sa part.

Peines de prison et amendes
Les dettes ne sont pas une bagatelle et s'accumulent de plus en plus. Une amende comme une peine de prison pouvant aller jusqu'à cinq ans peut en outre vite être prononcée. Le sens de la banqueroute est ainsi plus lourd de conséquences qu'on ne le pense. Et un surendettement et une cessation de paiements peuvent changer une vie. En principe, on se retrouve du jour au lendemain dans l'incapacité d'agir, et cela ne doit pas conduire à un retard dans le dépôt de bilan. Un bon conseiller, un avocat et des personnes bien intentionnées valent alors de l'or. Mais comme toujours, « l'honnêteté paie à la longue » : on s'en sort alors avec des dégâts limités. Les conseillers juridiques peuvent convenir de paiements échelonnés et les conseillers fiscaux obtenir des reports. Les délais pour les sommes en souffrance peuvent aussi, grâce à des mesures de prolongation, créer une certaine marge de manœuvre. Car les huissiers et les tentatives de recouvrement forcé en cas de non-paiement auront bientôt raison de tout cela, et l'on se retrouve pris au dépourvu.